CHATEAU DELTOUR
Présentation de la marque CHATEAU DELTOUR
Déposée le 11 juin 1990 par monsieur Thouraud Stéphane et madame Thouraud Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DELTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DELTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DELTOUR arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2165250 - Publication au BOPI 2000-02-07
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°523584 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-03-09
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2010 n°2433883 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-03-09
Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2740056 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-17