Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A archionline
M. Thoulouze Victor, Agissant pour le compte de la société Archionline en cours de formation

Numéro de dépôt :
3974945
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2023
A archionline de Thoulouze Victor

Présentation de la marque A archionline

Déposée le 16 janvier 2013 par monsieur Thoulouze Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A archionline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Thoulouze Victor domicilié(e) 4 Place Robert Schuman - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thoulouze Victor domicilié(e) 4 Place Robert Schuman - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque A archionline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A archionline est expirée depuis le 16 janvier 2023.


M. Thoulouze Victor, Agissant pour le compte de la société Archionline en cours de formation - 4 Place Robert Schuman - 38000 - GRENOBLE - France


M. Thoulouze Victor - 4 Place Robert Schuman - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 5 septembre 2013 - Immatriculation de societé n°608083 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ; Plans et maquettes d'architectes. Produits de l'imprimerie, à savoir manuels relatifs aux dépôts de permis de construire ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de plans d'architectes sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de mises en relations commerciales d'architectes, de constructeurs et de tous professionnels de la maison individuelle ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services d'architecture, notamment réalisations et dépôts de permis de construire signés par un architecte ; service de création (conception) d'un catalogue de plans d'architecte ; constitution, mise à jour et maintenance d'une base de données de plans d'architectes.