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Marques déposées par THOULOUSE Francis
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JEAN THOULOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN THOULOUSE
THOULOUSE Francis, Jean, Paul

Numéro de dépôt :
96622292
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque JEAN THOULOUSE

Déposée le 19 avril 1996 par THOULOUSE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN THOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est THOULOUSE Francis, Jean, Paul, domicilié(e) 43 rue Reguelongue, 31100 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOULOUSE Francis, Jean, Paul - France.

La marque JEAN THOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN THOULOUSE est expirée depuis le 19 avril 2006.


THOULOUSE Francis, Jean, Paul - 43 rue Reguelongue, 31100 Toulouse - France


THOULOUSE Francis, Jean, Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Viandes, poissons, entiers ou découpés, frais, conservés, séchés, surgelés, cuits. Fruits, légumes entiers ou découpés, conservés, séchés, surgelés, cuits