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Marques déposées par thoubane bouhata
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BRACO
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRACO
thoubane bouhata

Numéro de dépôt :
3633613
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/03/2019
BRACO de thoubane bouhata

Présentation de la marque BRACO

Déposée le 3 mars 2009 par thoubane bouhata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRACO »

Le déposant est thoubane bouhata domicilié(e) 10 bis rue d'Avignon,69190 SAINT FONS - 69190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thoubane bouhata domicilié(e) 10 bis rue d'Avignon,69190 SAINT FONS - 69190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRACO est expirée depuis le 3 mars 2019.


thoubane bouhata - 10 bis rue d'Avignon,69190 SAINT FONS - 69190 - France


thoubane bouhata - 10 bis rue d'Avignon,69190 SAINT FONS - 69190 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.