Marque enregistrée - Marque en vigueur

poulailler partagé
M. Thouault Olivier
M. Dubé Emmanuel

Numéro de dépôt :
4325826
Date de dépôt :
30/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/12/2026
poulailler partagé de Thouault Olivier

Présentation de la marque poulailler partagé

Déposée le 30 décembre 2016 par monsieur Thouault Olivier et monsieur Dubé Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « poulailler partagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Les déposants sont monsieur Thouault Olivier domicilié(e) 19 rue de Scairan - 06790 - ASPREMONT - France et monsieur Dubé Emmanuel domicilié(e) 69 avenue de la gare - 35360 - MONTAUBAN-DE-BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOEM, M. Thouault Olivier domicilié(e) La ville es Vachers - 35360 - SAINT-UNIAC - France.

La marque poulailler partagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque poulailler partagé arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.


M. Thouault Olivier - 19 rue de Scairan - 06790 - ASPREMONT - France

M. Dubé Emmanuel - 69 avenue de la gare - 35360 - MONTAUBAN-DE-BRETAGNE - France


LOEM, M. Thouault Olivier - La ville es Vachers - 35360 - SAINT-UNIAC - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de télésurveillance ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.