Marque expirée - Marque en non vigueur

C'EST D'ICI PARTENARIAT DIRECT ENTRE LES PRODUCTEURS LOCAUX ET E.LECLERC THOUARS
SAS THOUARS DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3644325
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019
C\'EST D\'ICI PARTENARIAT DIRECT ENTRE LES PRODUCTEURS LOCAUX ET E.LECLERC THOUARS de THOUARS DISTRIBUTION

Présentation de la marque C'EST D'ICI PARTENARIAT DIRECT ENTRE LES PRODUCTEURS LOCAUX ET E.LECLERC THOUARS

Déposée le 15 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOUARS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST D'ICI PARTENARIAT DIRECT ENTRE LES PRODUCTEURS LOCAUX ET E.LECLERC THOUARS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOUARS DISTRIBUTION domicilié(e) Route de Saumur - 79104 - THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 920 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS THOUARS DISTRIBUTION domicilié(e) Route de SAUMUR - 79104 - THOUARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST D'ICI PARTENARIAT DIRECT ENTRE LES PRODUCTEURS LOCAUX ET E.LECLERC THOUARS est expirée depuis le 15 avril 2019.


SAS THOUARS DISTRIBUTION - Route de Saumur - 79104 - THOUARS - France - SIREN 626920342


SAS THOUARS DISTRIBUTION - Route de SAUMUR - 79104 - THOUARS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Viande, poisson, volaille, gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sajou, succédanés du café. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Bières ; eaux minérales et gazeuses. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.