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Marques déposées par l'association loi 1901 THOT FICTION
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THOT FICTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THOT FICTION
THOT FICTION (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
99830062
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque THOT FICTION

Déposée le 15 décembre 1999 par l'association loi 1901 THOT FICTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THOT FICTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 THOT FICTION domicilié(e) 9 Square Paul Arène, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque THOT FICTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOT FICTION est expirée depuis le 15 décembre 2009.


THOT FICTION (Association Loi de 1901) - 9 Square Paul Arène, 13012 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

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