CITRONELLE
Présentation de la marque CITRONELLE
Déposée le 1 mars 1982 par la société THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITRONELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CITRONELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITRONELLE est expirée depuis le 1 mars 2012.
THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2002189 - Publication au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215068 - Publication au BOPI 2002-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30
Inscription le 15 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67409 - Publication au BOPI 1992-09-15
Inscription le 2 mars 1992 - Transmission totale de propriété n°63936 - Publication au BOPI 1992-03-02
Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65160 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 28 octobre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°63935 - Publication au BOPI 1991-10-28