Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITRONELLE
THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND, INC., Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1196988
Date de dépôt :
01/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2012

Présentation de la marque CITRONELLE

Déposée le 1 mars 1982 par la société THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITRONELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND domicilié(e) One American Road, CLEVELAND 44144 OHIO,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2215068) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2215068) - 75340 - France.

La marque CITRONELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITRONELLE est expirée depuis le 1 mars 2012.

THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND a également déposé les autres marques suivantes : FÊTONLOURS , ORELINE , (Marque figurative) , APRICOT , GROSCHAMPION , DAME BOUCLELINE , GROSTAQUIN , GROSDORMEUR , GROS DOUDOU , MERINGUE CITRON


THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND, INC., Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio - One American Road, CLEVELAND 44144 OHIO,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2215068) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2215068) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2002189 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215068 - Publication au BOPI 2002-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Inscription le 15 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67409 - Publication au BOPI 1992-09-15

Inscription le 2 mars 1992 - Transmission totale de propriété n°63936 - Publication au BOPI 1992-03-02

Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65160 - Publication au BOPI 1992-07-20

Inscription le 28 octobre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°63935 - Publication au BOPI 1991-10-28

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.