Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARE BEARS
THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND

Numéro de dépôt :
1221057
Date de dépôt :
06/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2002
CARE BEARS de THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND

Présentation de la marque CARE BEARS

Déposée le 6 décembre 1982 par THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARE BEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND,, domicilié(e) 10500 American Road CLEVELAND (Etat de l'Ohio) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2012233) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2012233) - France.

La marque CARE BEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARE BEARS est expirée depuis le 6 décembre 2002.

THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND a également déposé les autres marques suivantes : FÊTONLOURS , ORELINE , (Marque figurative) , APRICOT , GROSCHAMPION , DAME BOUCLELINE , GROSTAQUIN , GROSDORMEUR , GROS DOUDOU , MERINGUE CITRON


THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND - 10500 American Road CLEVELAND (Etat de l'Ohio) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2012233) - États-Unis


SODEMA - (dossier no 2012233) - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1992 n°2012233 - Publication au BOPI 1992-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Inscription - Transmission de propriété n°24997 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°11276 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°11918 - Publication au BOPI

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.