Déposée le 6 décembre 1982 par THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARE BEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND,, domicilié(e) 10500 American Road CLEVELAND (Etat de l'Ohio) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2012233) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2012233) - France.
La marque CARE BEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND - 10500 American Road CLEVELAND (Etat de l'Ohio) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2012233) - États-Unis
SODEMA - (dossier no 2012233) - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1992 n°2012233 - Publication au BOPI 1992-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Inscription - Transmission de propriété n°24997 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°11276 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°11918 - Publication au BOPI
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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