Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAILEY
THOS. STOREY (ENGINEERS) LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1629316
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2000

Présentation de la marque BAILEY

Déposée le 23 novembre 1990 par THOS. STOREY (ENGINEERS) LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAILEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOS. STOREY (ENGINEERS) LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Tiviot Works, Portwood, STOCKPORT SK1 2AL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque BAILEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAILEY est expirée depuis le 23 novembre 2000.

THOS. STOREY (ENGINEERS) LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : A.H. , UNIFLOTE


THOS. STOREY (ENGINEERS) LIMITED (Société britannique) - Tiviot Works, Portwood, STOCKPORT SK1 2AL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Ponts, pontons, radeaux, barrots, tours, jetées, panneaux et organes de ces produits tous faits en métal