ENVIROSEAL
Présentation de la marque ENVIROSEAL
Déposée le 9 juin 1989 par la société THORO SYSTEM PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENVIROSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENVIROSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVIROSEAL est expirée depuis le 9 juin 2009.
THORO SYSTEM PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143490 - Publication au BOPI 1999-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385180 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 23 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416865 - Publication au BOPI 2005-08-23
Inscription le 3 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259113 - Publication au BOPI 1998-08-03