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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THORN EUROPHANE
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FORCE 7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCE 7
THORN EUROPHANE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92435944
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2012

Présentation de la marque FORCE 7

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) THORN EUROPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THORN EUROPHANE domicilié(e) 156 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2228584) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 673 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2228584) - 75340 - France.

La marque FORCE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCE 7 est expirée depuis le 2 octobre 2012.

THORN EUROPHANE a également déposé les autres marques suivantes : DIAMOND , Indra , Isaro , PARSCOT , (Marque figurative) , EUROPHANE , SABIR , RIVIERA , LUMIPOCHE , STRILUX


THORN EUROPHANE, Société anonyme - 156 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2228584) - 75008 - France - SIREN 391673357


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2228584) - 75340 - France


Inscription le 27 décembre 1999 - Gage radié n°292901 - Publication au BOPI 1999-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2002 n°2228584 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163761 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 27 décembre 1999 - Gage radié n°292900 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176129 - Publication au BOPI 1994-09-12

Inscription le 27 décembre 1999 - Gage constitué n°292377 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163762 - Publication au BOPI 1993-09-23

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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