EUROPHANE
Présentation de la marque EUROPHANE
Déposée le 1 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) THORN EUROPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPHANE est expirée depuis le 1 juillet 2005.
THORN EUROPHANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Renouvellement sans limitation le 31 mai 1995 n°2049449 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176129 - Publication au BOPI 1994-09-12
Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163762 - Publication au BOPI 1993-09-23
Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163761 - Publication au BOPI 1993-09-23
Inscription - Changement de dénomination n°42889 - Publication au BOPI