Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOFFAT
THORN EMI plc, société britannique, Thorn Emi House, Upper Saint Martin's Lane, LONDRES WC2H 9ED, Grande Bretagne.

Numéro de dépôt :
1240660
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1993

Présentation de la marque MOFFAT

Déposée le 12 juillet 1983 par la société THORN EMI plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOFFAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THORN EMI plc - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque MOFFAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOFFAT est expirée depuis le 12 juillet 1993.

THORN EMI plc a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS , HALCION SWITCHING LIGHT TO HEAT , THORN EMI , DATASOLVE , ERG , PASSGUARD , INTELLUME , ROBOTUG , THORN EMI , (Marque figurative)


THORN EMI plc, société britannique, Thorn Emi House, Upper Saint Martin's Lane, LONDRES WC2H 9ED, Grande Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.