Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL BEAUJOLAIS
THORIN S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1709233
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2001

Présentation de la marque ROYAL BEAUJOLAIS

Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THORIN domicilié(e) PONTANEVAUX - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ROYAL BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BEAUJOLAIS est expirée depuis le 27 novembre 2001.

THORIN a également déposé les autres marques suivantes : HERITIERS THORIN , FAYE , THORIN , FRANCOIS BONAMP , THORIN TRADITION , RICHE PANSE , LA CARDONILLE , ROUGEGRAIN , L'ESPRIT DU VIN , GD GIRARD DEAL


THORIN S.A. - Société Anonyme - PONTANEVAUX - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

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