Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGEGRAIN
THORIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716786
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque ROUGEGRAIN

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGEGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THORIN domicilié(e) PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ROUGEGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGEGRAIN est expirée depuis le 26 décembre 2001.

THORIN a également déposé les autres marques suivantes : HERITIERS THORIN , FAYE , THORIN , FRANCOIS BONAMP , THORIN TRADITION , RICHE PANSE , LA CARDONILLE , L'ESPRIT DU VIN , GD GIRARD DEAL , REGALADE


THORIN S.A., Société Anonyme - PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vins de toute nature et de toute provenance