Marque expirée - Marque en non vigueur

JACQUES THOREL
Monsieur Thorel Jacques Jean François

Numéro de dépôt :
3396352
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015
JACQUES THOREL de Thorel Jacques Jean François

Présentation de la marque JACQUES THOREL

Déposée le 8 décembre 2005 par monsieur Thorel Jacques Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES THOREL »

Le déposant est monsieur Thorel Jacques Jean François domicilié(e) 2, place Duguesclin,56130 LA ROCHE-BERNARD - 56130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe Chapoullié Cabinet hw&h domicilié(e) 39, rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES THOREL est expirée depuis le 8 décembre 2015.


Monsieur Thorel Jacques Jean François - 2, place Duguesclin,56130 LA ROCHE-BERNARD - 56130 - France


Maître Christophe Chapoullié Cabinet hw&h - 39, rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes ; plats préparés et composés avec ces produits ; salades composées préparées avec ces produits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; plats préparés avec ces produits ; salades composées préparées avec ces produits ; glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais et plats préparés composés avec ces produits ; salades composées préparées avec ces produits. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.