Marque expirée - Marque en non vigueur

BIODÉVA La solution pour vous protéger des nuisances énergétiques
THOREAU Jacques, Jean-Marie, Marcel

Numéro de dépôt :
3655393
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
BIODÉVA La solution pour vous protéger des nuisances énergétiques de THOREAU Jacques

Présentation de la marque BIODÉVA La solution pour vous protéger des nuisances énergétiques

Déposée le 5 juin 2009 par la société THOREAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODÉVA La solution pour vous protéger des nuisances énergétiques »

Le déposant est la société THOREAU Jacques domicilié(e) 219, Route de ST Jean de Braye - 45400 - SEMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 293 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques THOREAU domicilié(e) 219, Route de St Jean de Braye - 45400 - SEMOY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODÉVA La solution pour vous protéger des nuisances énergétiques est expirée depuis le 5 juin 2019.

THOREAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BIODEVA


THOREAU Jacques, Jean-Marie, Marcel - 219, Route de ST Jean de Braye - 45400 - SEMOY - France - SIREN 401293345


Jacques THOREAU - 219, Route de St Jean de Braye - 45400 - SEMOY - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques ayant pour objet : des appareils à rayonnement électromagnétique. Traitement des déchets (transformation). Appareils à rayonnement électromagnétique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.