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Marques déposées par la société THOREAU Jacques
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BIODEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODEVA
THOREAU Jacques, Jean-Marie, Marcel

Numéro de dépôt :
96649618
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque BIODEVA

Déposée le 5 novembre 1996 par la société THOREAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société THOREAU Jacques domicilié(e) 25, rue des Près, 24000 PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 293 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques THOREAU - France.

La marque BIODEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODEVA est expirée depuis le 5 novembre 2006.

THOREAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BIODÉVA La solution pour vous protéger des nuisances énergétiques


THOREAU Jacques, Jean-Marie, Marcel - 25, rue des Près, 24000 PERIGUEUX - France - SIREN 401293345


Jacques THOREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Appareil électronique, générateur de fréquences destiné à la géobiologie.Cet appareil émet une fréquence qui permet de neutraliser principalement les effets nocifs des ondes électromagnétiques et cosmotelluriques