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Marques déposées par Thoraval Anne-Laure
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Amour à la carte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Amour à la carte
Thoraval Anne-Laure
Cléry-Melin Nicolas

Numéro de dépôt :
3689887
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Amour à la carte de Thoraval Anne-Laure

Présentation de la marque Amour à la carte

Déposée le 6 novembre 2009 par Thoraval Anne-Laure et Cléry-Melin Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Amour à la carte »

Les déposants sont Thoraval Anne-Laure domicilié(e) 84 rue du cherche midi - 75006 - PARIS - France et Cléry-Melin Nicolas domicilié(e) 20 rue moncey - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thoraval Anne-Laure domicilié(e) 84 rue du cherche midi - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


Thoraval Anne-Laure - 84 rue du cherche midi - 75006 - PARIS - France

Cléry-Melin Nicolas - 20 rue moncey - 75009 - PARIS - France


Thoraval Anne-Laure - 84 rue du cherche midi - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532963 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.