MEDICAL PASS
Présentation de la marque MEDICAL PASS
Déposée le 6 février 1998 par monsieur THORAVAL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEDICAL PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MEDICAL PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716766.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICAL PASS est expirée depuis le 6 février 2008.
Inscription le 8 juin 1998 - Retrait partiel n°255733 - Publication au BOPI 1998-06-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11