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Marques déposées par monsieur THORAVAL André
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MEDICAL PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICAL PASS
M. THORAVAL André

Numéro de dépôt :
98716766
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/02/2008

Présentation de la marque MEDICAL PASS

Déposée le 6 février 1998 par monsieur THORAVAL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEDICAL PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est monsieur THORAVAL André domicilié(e) 3, impasse Vigée Lebrun, 34500 BÉZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THORAVAL André - France.

La marque MEDICAL PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICAL PASS est expirée depuis le 6 février 2008.


M. THORAVAL André - 3, impasse Vigée Lebrun, 34500 BÉZIERS - France


M. THORAVAL André - France


Inscription le 8 juin 1998 - Retrait partiel n°255733 - Publication au BOPI 1998-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

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Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.