Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THONON RIVE GAUCHE
THONON RIVE GAUCHE (GIE)

Numéro de dépôt :
1605381
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
26/10/1999
THONON RIVE GAUCHE de THONON RIVE GAUCHE (GIE

Présentation de la marque THONON RIVE GAUCHE

Déposée le 26 octobre 1989 par THONON RIVE GAUCHE (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « THONON RIVE GAUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THONON RIVE GAUCHE (GIE), domicilié(e) 8 rue des arts, 74200 THONON-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Juvet - France.

La marque THONON RIVE GAUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THONON RIVE GAUCHE est expirée depuis le 26 octobre 1999.


THONON RIVE GAUCHE (GIE) - 8 rue des arts, 74200 THONON-LES-BAINS - France


Gérard Juvet - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

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