Marque enregistrée - Marque en non vigueur
THONON RIVE GAUCHE
Numéro de dépôt :
1605381
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
26/10/1999
Présentation de la marque THONON RIVE GAUCHE
Déposée le 26 octobre 1989 par THONON RIVE GAUCHE (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « THONON RIVE GAUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque THONON RIVE GAUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THONON RIVE GAUCHE est expirée depuis le 26 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54