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Marques déposées par Thonet Jacqueline
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Soiliance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soiliance
Thonet Jacqueline

Numéro de dépôt :
3806460
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021
Soiliance de Thonet Jacqueline

Présentation de la marque Soiliance

Déposée le 15 février 2011 par Thonet Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soiliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Thonet Jacqueline domicilié(e) 1 rue du Docteur André Barbier - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thonet Jacqueline domicilié(e) 1 rue du Docteur André Barbier - 21000 - DIJON - France.

La marque Soiliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soiliance est expirée depuis le 15 février 2021.


Thonet Jacqueline - 1 rue du Docteur André Barbier - 21000 - DIJON - France


Thonet Jacqueline - 1 rue du Docteur André Barbier - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Formation ; publication de livres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.