Déposée le 3 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) THOMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TURBOBROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.
La marque TURBOBROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Machines;machines-outils;accouplements, transmissions mécaniques, variateurs et régulateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine;moteurs (autres que pour véhicules terrestres).Appareils et installations de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, rôtissoires, grille-pain, gaufriers;chauffe-plats; appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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