Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THOMSON-HOUSTON
THOMSON S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1458795
Date de dépôt :
01/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque THOMSON-HOUSTON

Déposée le 1 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) THOMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THOMSON-HOUSTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 173 Boulevard Haussmann, PARIS 8ème (dossier no 2112131) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 750 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON multimedia Attn. Marie-Cécile MOINS domicilié(e) (dossier no 2112131) - France.

La marque THOMSON-HOUSTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THOMSON-HOUSTON est expirée depuis le 1 avril 2008.

THOMSON a également déposé les autres marques suivantes : T THOMSON , PRATICIEL , MOI JE PREFERE LA QUALITE BRANDT , RIBET ET DESJARDINS , THOMATIC , THOMSON ONLINE , DJ LYRA-DJ , SONORA , L'ART DE LA TECHNOLOGIE THOMSON , CIMSA SINTRA


THOMSON S.A. (Société Anonyme) - 173 Boulevard Haussmann, PARIS 8ème (dossier no 2112131) - France - SIREN 542089750


THOMSON multimedia Attn. Marie-Cécile MOINS - (dossier no 2112131) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 30 mars 1998 n°2112131 - Publication au BOPI 1998-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse n°351073 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352747 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371855 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription - Changement d'adresse n°44836 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) et notamment moteurs électriques;machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser;accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse, pompes, turbines, souffleries;compresseurs, notamment groupes motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques;treuils, monte-charges, ascenseurs;machines à coudre;paliers et roulements à bille;paliers de transmission;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment, machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs.Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, acoustiques, électroacoustiques;radioélectriques;téléphoniques ou radiotéléphoniques;scientifiques;nucléaires;de physique, de chimie;de calcul;de télévision;de radiographie ou de radioscopie;de mesurage, de contrôle, de signalisation;de secours, d'alarme;de commande, de télécommande, de régulation, de programmation, d'automatisation ou d'automation;de signalisation;de commande, de transmission, de télétransmission;de génération, d'émission, de détection, de collecte, d'amplification, de modulation, d'enseignement, de reproduction, de données, de sons ou d'images;d'enseignement;radars, sonors et lidars;ordinateurs ainsi que leurs équipements associés et notamment leurs périphériques, leurs terminaux et leurs dispositifs de visualisation;récepteurs de radio et de télévision;électrophones, magnétophones, magnétoscopes et enregistreurs de signaux de tlévision notamment sur disques;petit matériel ménager électrique ou électromagnétique et notamment aspirateurs de poussière, cireuses et fers à repasser;composants électriques et électroniques;conducteurs électriques et notamment fils et câbles isolés;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;équipements et installation de radiologie.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage et de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, leurs organes, parties constitutives et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;cuisinières, fours, rôtissoires, gaufriers;radiateurs électriques;appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche linge;appareils, installations et organes destinés au traitement de combustibles nucléaires.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);instruments et matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.