Déposée le 13 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) THOMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THOMSON HOME SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 46, Quai Alphonse le Gallo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON multimedia A l'attention de Mme Marie-Cécile MOINS - France.
La marque THOMSON HOME SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON S.A. (Société Anonyme) - 46, Quai Alphonse le Gallo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 542089750
THOMSON multimedia A l'attention de Mme Marie-Cécile MOINS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352747 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371855 - Publication au BOPI 2003-06-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Instruments et appareils de transmission, de réception et de reproduction du son ou des images, y compris par voie hertzienne, câbles ou satellites ; antennes intérieures et extérieures, casques ; télécommandes universelles ; haut-parleurs. Services de télécommunications, notamment dans le domaine de la radio et de la télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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