Déposée le 15 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) THOMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « THOMSON collection line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON multimédia A l'attention de Mme Marie-Cécile MOINS - France.
La marque THOMSON collection line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON S.A. (Société Anonyme) - 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France - SIREN 542089750
THOMSON multimédia A l'attention de Mme Marie-Cécile MOINS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26
Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse n°351073 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352747 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371855 - Publication au BOPI 2003-06-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de radio, télévision, de téléphonie, de radiotéléphonie, de photographie, de cinématographie, de télécinéma ; récepteurs de radio et de télévision ; électrophones, magnétophones, magnétoscopes, appareils à cassettes, à vidéo-cassettes. Services de télécommunication notamment dans le domaine de la radio et de la télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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