Déposée le 6 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) THOMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THOM-BLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.
La marque THOM-BLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Machines et machines-outils, leurs pièces détachées et accessoires;organes et dispositifs mécaniques, électriques, électromagnétiques ou électromécaniques, de traction, d'accouplement, d'embrayage, de transmission;régulateurs, sélecteurs et variateurs de vitesse;servomécanismes;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) et notamment moteurs électriques;pompes, compresseurs et groupes motocompresseurs;dynamos, alternateurs électriques et groupes électrogènes;machines à laver le linge ou la vaisselle ainsi que leurs organes;robinetterie et vannes;appareils électriques ou électromécaniques pour le ménage et la cuisine et notamment mixeurs, batteurs, éplucheurs à légumes, appareils pour moudre, pour broyer ou pour râper, centrifugeuses.Appareils, instruments, organes, équipements et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, scientifiques;radioélectriques;téléphoniques, de physique;de chimie;de radio, de télévision;de photographie, de cinématographie, d'enseignement de signalisation, de contrôle de mesure, de calcul;de commande, de télécommande;de régulation, de programmation, d'automatisation, d'asservissement, de détection, de réception, d'amplification, de génération, d'enregistrement de sons, de données ou d'images;récepteurs de radio ou de télévision et leurs organes, antennes radioélectriques et leurs équipements associés;électrophones, magnétoscopes, enregistreurs et lecteurs de signaux de télévision sur disque: supports d'enregistrement, notamment sur bandes magnétiques et sur disques;composants électroniques et notamment circuits intégrés et circuits imprimés;composants électroacoustiques;composants électriques et notamment interrupteurs, commutateurs, permutateurs, transformateurs, connecteurs, boîtiers de connexion ou de dérivation;dispositifs de commutation téléphonique ou radiotéléphonique;calculatrices électroniques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;dispositifs et organes électromécaniques ou électroniques destinés à la commande de machines et notamment à la programmation de cycles de machines;aspirateurs;cireuses;appareils extincteurs.Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, d'installation d'eau et installations sanitaires;purificateurs d'air;appareils et installations d'éclairage ainsi que leurs organes et dispositifs d'alimentation ou de commande et notamment ballast pour tubes à fluorescence ou à incandescence;sources de lumière et en particulier lampes à incandescence, à fluorescence, et autres phènomènes analogues, ainsi que leurs organes et accessoires.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux, périodiques, livres;articles pour reliure et classement;clichés;agendas, calendriers, éphémérides, blocs-notes;machines à écrire et machines de bureau (à l'exception de meubles).Meubles, notamment pour équipement de cuisines à usage domestique ou industriel;glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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