Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURMELEC
THOMSON S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1383524
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1996

Présentation de la marque SURMELEC

Déposée le 9 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) THOMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 74, rue du Surmelin, 75020 PARIS. - France.

La marque SURMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURMELEC est expirée depuis le 9 décembre 1996.

THOMSON a également déposé les autres marques suivantes : T THOMSON , PRATICIEL , MOI JE PREFERE LA QUALITE BRANDT , RIBET ET DESJARDINS , THOMATIC , THOMSON ONLINE , DJ LYRA-DJ , SONORA , L'ART DE LA TECHNOLOGIE THOMSON , CIMSA SINTRA


THOMSON S.A. (société anonyme) - 74, rue du Surmelin, 75020 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser ainsi que leurs organes et pièces détachées;machines-outils;moteurs, accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;compresseurs pour appareils et installations frigorifiques;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines et notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs;moteurs (autres que pour véhicules terrestres).Appareils, instruments, systèmes, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, de génération, d'émission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de sons ou d'images;de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinéma;d'enseignement;récepteurs de radio et de télévision, électrophones, magnétophones, leurs éléments ainsi que leurs pièces détachées;magnétoscopes et enregistreurs de signaux de télévision sur disques;supports d'enregistrement et notamment disques et bandes magnétiques;appareils, organes et dispositifs électromécaniques, électriques ou électroniques de commande, de régulation;dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines;petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment bouilloires, fers à repasser, aspirateurs de poussière et cireuses;conducteurs électriques, notamment fils et câbles isolés.Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, rôtissoires, grille-pain, gaufriers;chauffe-plat;radiateurs électriques; appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche linge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.