Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) THOMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICROCAM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 46, quai Alphonse Le gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2322993) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON A l'attention de Marie-Cécile Moins domicilié(e) 46, quai Alphonse Le Gallo,92648 BOULOGNE Cedex (dossier no 2322993) - 92648 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON Société anonyme - 46, quai Alphonse Le gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2322993) - 92100 - France - SIREN 333773174
THOMSON A l'attention de Marie-Cécile Moins - 46, quai Alphonse Le Gallo,92648 BOULOGNE Cedex (dossier no 2322993) - 92648 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245900 - Publication au BOPI 1997-11-18
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322993 - Publication au BOPI 2006-09-14
Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination n°444850 - Publication au BOPI 2006-12-05
Renouvellement sans limitation n°2077480 - Publication au BOPI 1996-50
Inscription le 18 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555883 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 18 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555882 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques;scientifiques;radioélectriques;de télévision;de signalisation, de surveillance, de contrôle;de commande, de télécommande;d'automation;de téléphonie;de génération, de détection, d'enregistrement, de reproduction, d'amplification, de transmission, de télétransmission, d'images, de sons, de signaux ou de données; caméras de télévision ainsi que leurs organes et leurs composants associés.
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