Marque expirée - Marque en non vigueur

INVENTEL
THOMSON SA

Numéro de dépôt :
1393473
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2017

Présentation de la marque INVENTEL

Déposée le 10 février 1987 par la Société Anonyme (SA) THOMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INVENTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 46 QUAI ALPHONSE LE GALLO,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2332234) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON Marie-Cécile MOINS domicilié(e) 46 QUAI ALPHONSE LE GALLO,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2332234) - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INVENTEL est expirée depuis le 10 février 2017.

THOMSON a également déposé les autres marques suivantes : T THOMSON , PRATICIEL , MOI JE PREFERE LA QUALITE BRANDT , RIBET ET DESJARDINS , THOMATIC , THOMSON ONLINE , DJ LYRA-DJ , SONORA , L'ART DE LA TECHNOLOGIE THOMSON , CIMSA SINTRA


THOMSON SA - 46 QUAI ALPHONSE LE GALLO,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2332234) - 92100 - France - SIREN 333773174


THOMSON Marie-Cécile MOINS - 46 QUAI ALPHONSE LE GALLO,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2332234) - 92100 - France


Renouvellement sans limitation n°2083902 - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°317631 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317632 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 3 février 2005 - Changement de dénomination n°407182 - Publication au BOPI 2005-02-03

Inscription le 4 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419740 - Publication au BOPI 2005-10-04

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332234 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 18 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658180 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-18

Tous produits et services relatifs à l'exploitation d'un réseau téléphonique.Ensembles électroniques de controle d'accès à une ligne téléphonique, de surveillance, de comptage, de transfert, d'interrogation à distance, relatifs à des communications téléphoniques.Dispositifs de synthèse vocale. Services téléphoniques et télématiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.