Déposée le 16 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) THOMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIGIQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 46 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON Marie-Cécile MOINS domicilié(e) 46 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.
La marque DIGIQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON Société Anonyme - 46 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 333773174
THOMSON Marie-Cécile MOINS - 46 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des d'images ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour décoder des données, récepteurs et décodeurs de télévision par cable, satellite ou antenne ; appareils de télévision ; écrans de télévision. Services de télécommunications, à savoir diffusion, transmission et distribution de sons et/ou d'images par satellite, câble ou antenne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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