Marque expirée - Marque en non vigueur

DEUS DIGITAL EQUIPMENT UNIVERSAL SYSTEM
THOMSON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96642831
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2016

Présentation de la marque DEUS DIGITAL EQUIPMENT UNIVERSAL SYSTEM

Déposée le 24 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) THOMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUS DIGITAL EQUIPMENT UNIVERSAL SYSTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 46, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2321096) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON Marie-Cécile Moins Département des Marques et Noms de Domaine domicilié(e) 46 Quai Alphonse Le Gallo,92648 BOULOGNE cedex (dossier no 2321096) - 92648 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEUS DIGITAL EQUIPMENT UNIVERSAL SYSTEM est expirée depuis le 24 septembre 2016.

THOMSON a également déposé les autres marques suivantes : T THOMSON , PRATICIEL , MOI JE PREFERE LA QUALITE BRANDT , RIBET ET DESJARDINS , THOMATIC , THOMSON ONLINE , DJ LYRA-DJ , SONORA , L'ART DE LA TECHNOLOGIE THOMSON , CIMSA SINTRA


THOMSON Société Anonyme - 46, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2321096) - 92100 - France - SIREN 333773174


THOMSON Marie-Cécile Moins Département des Marques et Noms de Domaine - 46 Quai Alphonse Le Gallo,92648 BOULOGNE cedex (dossier no 2321096) - 92648 - France


Renouvellement avec limitation le 9 août 2006 n°2321096 - Publication au BOPI 2006-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination n°446338 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 26 novembre 1998 - Changement d'adresse n°267452 - Publication au BOPI 1998-11-26

Inscription le 26 novembre 1998 - Renonciation partielle n°267451 - Publication au BOPI 1998-11-26

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Récepteurs audio et vidéo et en général tout type d'instruments et d'appareils de transmission, de réception et de reproduction du son et des images, y compris par voir hertzienne, câbles ou satellites ; antennes radio électriques, y compris antennes de télévision et antennes paraboliques et à l'exception des ordinateurs, logiciels et produits s'y rapportant. Services de la communication dans les domaines de la télévision et de la radio.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.