Déposée le 30 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) THOMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CIMSA SINTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.
La marque CIMSA SINTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Inscription - Renonciation partielle n°40718 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°40718 - Publication au BOPI
Outils et instruments à main, notamment instruments destinés à l'insertion et l'extraction de cartes de circuits ou de fiches de contact pour ordinateurs.Matériel, instruments, organes et dispositifs électriques, électroniques, électrotechniques, radioélectriques, électromagnétiques, optiques, optoélectroniques;de radio, de télévision;de mesure de télémesure, de pesage, de contrôle;de signalisation;de secours;d'automatisation ou d'automation;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, ou de transmission de données ou d'informations;ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et pièces détachées;appareils, instruments, organes et dispositifs de télématique, de communications, de télécommunications, de téléphonie, de télégraphie, de télescription;ordinateurs et leurs organes;composants électroniques et électriques, microprocesseurs, périphériques d'ordinateur, consoles de visualisation, machines de traitement de textes, machines mécanographiques et comptables;supports d'enregistrement impressionnés et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes et rubans magnétiques, sur cartes, bandes et rubans perforés, ou sur tous autres supports;composants électriques ou électroniques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;satellites habités.Armes à feu;munitions et projectiles;engins balistiques et missiles ainsi que leurs équipements électroniques incorporés et notamment ceux comportant des calculateurs destinés à la télécommande, au guidage ou à la stabilisation desdits engins et missiles;appareils, instruments, dispositifs ou systèmes de visée ou de conduite de tir, notamment ceux comportant des calculateurs électroniques.Papier et articles en papier;carton et articles en carton, imprimés, cartes, bandes, fiches, rubans en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur;machines de bureau.Publicité et affaires;aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires;travaux statistiques, mécanographiques ou comptables;programmation électronique et tous services concernant des travaux effectués sur ordinateurs.Constructions et réparations, dans le domaine notamment des appareillages concernant le traitement de l'information;installation, équipement et maintenance de centres de programmation ou de calcul.Communications;émission et transmission d'informations ou de données notamment par voie électronique ou optoélectronique;communications télégraphiques, téléphoniques ou radiophoniques;télétransmission de messages ou de signaux;télescription.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires), établissement de plans ou de projets, réalisation d'études, notamment dans le domaine de l'informatique;programmation électronique;travaux sur ordinateurs; services de distribution d'informations traitées par ordinateurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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