Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) THOMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRAND ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON domicilié(e) 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX - France.
La marque BRAND ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON S.A. (Société Anonyme) - 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 4 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184829 - Publication au BOPI 1995-05-04
Inscription le 4 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184828 - Publication au BOPI 1995-05-04
Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184827 - Publication au BOPI 1995-05-04
Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, optiques, optoélectroniques;de génération, d'émission, de transmission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de sons ou d'images;de radio, de télévision;de photographie, de cinématographie, de télécinéma;d'enseignement;de téléphonie;de calcul, d'informatique;récepteurs de radio et de télévision;caméras de télévision;électrophones, magnétophones, magnétoscopes, appareils à cassettes ou vidéocassettes, enregistreurs de signaux de télévision sur disques, ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires;chaînes haute-fidélité ainsi que leurs composants et notamment platines tourne-disques, amplificateurs, tuners, enceintes acoustiques, casques d'écoute et microphones;supports d'enregistrement et notamment disques et bandes magnétiques (enregistrés ou non);antennes radio-électriques;ordinateurs ainsi que leurs équipements associés et leurs accessoires;calculatrices;appareils, organes électromécaniques, électriques ou électroniques de commande, de régulation;dispositifs de programmation et d'automatisation de cycles de machines;petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment bouilloires, fers à repasser, aspirateurs de poussière et cireuses;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;conducteurs électriques, notamment fils et câbles isolés.Appareils et installations de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, ainsi que leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;fours pour la cuisson des aliments et notamment fours à micro-ondes, ainsi que leurs accessoires.Constructions et réparations; installation, maintenance, entretien, vérification d'appareillages électrotechniques, électroniques ou radioélectriques, dans le domaine notamment de l'électroménager, de la haute fidélité, de la radio et de la télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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