Déposée le 16 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMSON Telecom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INTUITIVE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMSON Telecom domicilié(e) 46, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2336353) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 546 059 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON Attn : Marie-Cécile MOINS domicilié(e) 46, Quai Alphonse Le Gallo,92648 BOULOGNE cedex (dossier no 2336353) - 92648 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON Telecom Société par Actions Simplifiée - 46, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2336353) - 92100 - France - SIREN 390546059
THOMSON Attn : Marie-Cécile MOINS - 46, Quai Alphonse Le Gallo,92648 BOULOGNE cedex (dossier no 2336353) - 92648 - France
Renouvellement avec limitation le 9 mars 2007 n°2087760 - Publication au BOPI 2007-03-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2007 n°2336353 - Publication au BOPI 2007-03-09
Renouvellement avec limitation n°2082899 - Publication au BOPI 1997-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194425 - Publication au BOPI 1995-12-05
Inscription le 9 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°451849 - Publication au BOPI 2007-03-09
Inscription le 9 mars 2007 - Changement de dénomination n°451850 - Publication au BOPI 2007-03-09
Inscription le 25 mars 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°471305 - Publication au BOPI 2008-03-25
Inscription le 29 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161621 - Publication au BOPI 1993-07-29
Appareils téléphoniques.; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, à l'exception des appareils téléphoniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, matériel informatique, logiciels; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); listes d'ordinateur; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux informatiques, statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Etude de matériel informatique; étude et réalisation de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INTUITIVE"