Marque expirée - Marque en non vigueur

INTUITIVE
THOMSON Telecom Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1417807
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017

Présentation de la marque INTUITIVE

Déposée le 16 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMSON Telecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTUITIVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMSON Telecom domicilié(e) 46, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2336353) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 546 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON Attn : Marie-Cécile MOINS domicilié(e) 46, Quai Alphonse Le Gallo,92648 BOULOGNE cedex (dossier no 2336353) - 92648 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTUITIVE est expirée depuis le 16 avril 2017.

THOMSON Telecom a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICOLOR PARTNERS ALLIANCE , UN MONDE D'EMOTIONS A PARTAGER , WEBSTATION , SYMBIO , MOVEO , biloba 460 , MEDIA TOUCH , SYMBIO , MEDIATOUCH , A NEW MEDIA AT HOME


THOMSON Telecom Société par Actions Simplifiée - 46, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2336353) - 92100 - France - SIREN 390546059


THOMSON Attn : Marie-Cécile MOINS - 46, Quai Alphonse Le Gallo,92648 BOULOGNE cedex (dossier no 2336353) - 92648 - France


Renouvellement avec limitation le 9 mars 2007 n°2087760 - Publication au BOPI 2007-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2007 n°2336353 - Publication au BOPI 2007-03-09

Renouvellement avec limitation n°2082899 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194425 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 9 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°451849 - Publication au BOPI 2007-03-09

Inscription le 9 mars 2007 - Changement de dénomination n°451850 - Publication au BOPI 2007-03-09

Inscription le 25 mars 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°471305 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 29 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161621 - Publication au BOPI 1993-07-29

Appareils téléphoniques.; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, à l'exception des appareils téléphoniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, matériel informatique, logiciels; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); listes d'ordinateur; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux informatiques, statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Etude de matériel informatique; étude et réalisation de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.