Déposée le 31 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Thomson Telecom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETHERBLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Thomson Telecom domicilié(e) 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 546 059 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Andrau, C/o Technicolor domicilié(e) 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque ETHERBLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thomson Telecom, Société par actions simplifiée - 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 390546059
Philippe Andrau, C/o Technicolor - 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Inscription le 24 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426838 - Publication au BOPI 2006-01-24
Demande de renouvellement le 13 avril 2011 n°2468201 - Publication au BOPI 2011-04-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Inscription le 17 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550055 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471859 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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