Déposée le 17 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMSON Telecom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « biloba 460 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMSON Telecom domicilié(e) 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 546 059 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNICOLOR, Attn : Marie-Cécile MOINS domicilié(e) 1, rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France.
La marque biloba 460 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON Telecom, Société par Actions Simplifiée - 1-5 rue Jeanne d'Arc - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 390546059
TECHNICOLOR, Attn : Marie-Cécile MOINS - 1, rue Jeanne d'Arc - 92443 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France
Inscription le 9 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403766 - Publication au BOPI 2004-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436670 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01
Inscription le 31 mai 2010 - Changement d'adresse n°524598 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°529055 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529054 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; appareils de téléphonie, modems, récepteurs et enregistreurs de signaux numériques et/ou analogiques ; appareils et instruments électriques et électroniques de commande de réglage, de programmation, de production de sons et d'images, de données et d'informations. Services de télécommunications notamment dans le domaine des réseaux télématiques et de la téléphonie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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