Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYGAME
THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1573630
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2000

Présentation de la marque SYGAME

Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYGAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES domicilié(e) Chemin des Travails, 06801 CAGNES-SUR-MER - France.

La marque SYGAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYGAME est expirée depuis le 2 février 2000.

THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES a également déposé les autres marques suivantes : ADEVA


THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES (Société Anonyme) - Chemin des Travails, 06801 CAGNES-SUR-MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Appareils et instruments scientifiques, électriques nautiques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son; appareils destinés à générer des bruits sous-marins notamment pour l'entraînement des opérateurs audio