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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES
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ADEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEVA
THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1555691
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1999

Présentation de la marque ADEVA

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES domicilié(e) Chemin des Travails, 06801 CAGNES-SUR-MER - France.

La marque ADEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEVA est expirée depuis le 17 octobre 1999.

THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES a également déposé les autres marques suivantes : SYGAME


THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES (Société Anonyme) - Chemin des Travails, 06801 CAGNES-SUR-MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Ordinateurs et leurs périphériques; programmes d'ordinateurs, logiciels et notamment logiciels s'appliquant à un système d'exploitation muni d'un dispositif d'audits