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Marques déposées par la société THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES ASM
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AUDIALARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDIALARM
THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES ASM

Numéro de dépôt :
94513317
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque AUDIALARM

Déposée le 29 mars 1994 par la société THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES ASM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUDIALARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES ASM domicilié(e) 525, route des Dolines, 06903 SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 570 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève VU THANH THOMSON-CSF - SCPI - France.

La marque AUDIALARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDIALARM est expirée depuis le 29 mars 2004.


THOMSON SINTRA ACTIVITES SOUS-MARINES ASM - 525, route des Dolines, 06903 SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 329570824


Geneviève VU THANH THOMSON-CSF - SCPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Appareils de détection de signaux et de bruits; appareils fournissant des impulsions codées