Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) THOMSON multimedia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « OPEN TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON multimedia domicilié(e) 46, Quai Alphonse le Gallo, 92648 BOULOGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON multimedia A l'attention de Mme Marie-Cécile MOINS - France.
La marque OPEN TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON multimedia (Société Anonyme) - 46, Quai Alphonse le Gallo, 92648 BOULOGNE CEDEX - France - SIREN 333773174
THOMSON multimedia A l'attention de Mme Marie-Cécile MOINS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24
Inscription le 21 mars 2005 - Changement d'adresse n°409456 - Publication au BOPI 2005-03-21
Inscription le 13 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298723 - Publication au BOPI 2000-04-13
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Appareils et instruments téléphoniques, scientifiques, optiques, optoélectroniques, cinématographiques, photographiques, acoustiques, de télévision ; appareils et instruments d'émission, d'enregistrement de transformation, de collecte, de traitement, de transmission, de reproduction, de données, de sons et d'images pour la radio et la télévision ; organes et dispositifs des appareils précités ; télécommandes, encodeurs, décodeurs, appareils et systèmes d'embrouillage, de désembrouillage ; appareils et systèmes de cryptage, de désencryptage et d'encryptage ; récepteurs de radio et télévision ainsi que leurs organes ; tubes cathodiques, pour récepteur de télévision ainsi que leurs équipements associés y compris bobines de déflection et circuits de convergence ; appareils d'enregistrement ou de reproduction de signaux de télévision sur disques ou tous autres supports ainsi que leurs organes et pièces détachées ; caméras de télévision ; magnétoscopes et appareils vidéocassette ; vidéogrammes y compris cassettes, disques et vidéodisques, enregistrés ou non ; antennes radio électriques y compris antennes de télévision et antennes paraboliques, fils et câbles électriques et en particulier câbles coaxiaux ; écrans pour projection photographique ou cinématographique, appareils et installations d'enregistrement, à savoir ceux mettant en oeuvre des moyens audiovisuels ; et en général tout type d'appareils et d'instruments de transmission y compris par voie hertzienne, câble ou satellite permettant l'intéractivité. Services de communication, notamment dans les domaines de la télévision, de la radio et du téléphone Education et divertissement, notamment production de programmes et d'émissions de radio et de télévision ; établissement et diffusion de programmes éducatifs ; location de matériels audiovisuels ; services d'enregistrement du son.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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