Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A TV
THOMSON multimedia (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96647615
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque A TV

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) THOMSON multimedia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TV »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON multimedia domicilié(e) 9, place des Vosges, la Défense 5, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON multimedia A l'attention de Mme Marie-Cécile MOINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

THOMSON multimedia a également déposé les autres marques suivantes : MMFS MULTIMEDIA FILE SYSTEM , THE FILM-MAKER SOLUTION , (Marque figurative) , a INTERNET COMPATIBLE PRODUCT , YOUR NUMBER IS MELODY , MP3 PRO DIGITAL AUDIO , PERFECT CONTRAST , DESIGN AND INNOVATION TOGETHER LIKE NEVER BEFORE , PERFECT PICTURE SYSTEM , DIGITAL STATION


THOMSON multimedia (Société Anonyme) - 9, place des Vosges, la Défense 5, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 333773174


THOMSON multimedia A l'attention de Mme Marie-Cécile MOINS - France


Inscription le 3 mars 1998 - Rejet total n°250800 - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1998-03-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images.Services de communication, notamment pour la télévision et le multimédia

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.