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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THOMSON MICROSONICS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THOMSON MICROSONICS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96616026
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) THOMSON MICROSONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON MICROSONICS domicilié(e) 399, Route des Crêtes, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 461 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616026.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 2006.


THOMSON MICROSONICS (Société Anonyme) - 399, Route des Crêtes, 06560 VALBONNE - France - SIREN 383461498


Mme Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 21 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374225 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374224 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

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