Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELMAR LEARNING
THOMSON LEARNING LICENSING (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Floride)

Numéro de dépôt :
3137193
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2011
DELMAR LEARNING de THOMSON LEARNING LICENSING (société de droit américain régie selon les lois de l\'Etat de Floride

Présentation de la marque DELMAR LEARNING

Déposée le 14 décembre 2001 par THOMSON LEARNING LICENSING (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Floride auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELMAR LEARNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est THOMSON LEARNING LICENSING (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Floride), domicilié(e) 650 Naamans Road Claymont DELAWARE 19703, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque DELMAR LEARNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELMAR LEARNING est expirée depuis le 14 décembre 2011.


THOMSON LEARNING LICENSING (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Floride) - 650 Naamans Road Claymont DELAWARE 19703, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 26 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412736 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Supports d'enregistrement magnétiques, optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; cassettes vidéos et logiciels destinés à l'enregistrement et à l'éducation. Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, à savoir, livres, manuels, cahiers d'exercices, pamphlets destinés à l'enseignement et à l'éducation. Services d'éducation ; services de formation ; enseignement par correspondance ; services de publication de livres ; services d'éducation mis en ligne et accessible via un réseau de télécommunication mondial ; services d'éducation, à savoir, enseignement via un réseau de télécommunication mondial ; services d'éducation, à savoir mise à disposition sur un réseau de télécommunication mondial de vidéo-clips, de livres de chapitres de livres ; services d'éducation, à savoir, mise à disposition sur un réseau de télécommunication mondial d'une librairie et d'une bibliothèque.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.