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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF
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THOMROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THOMROUTE
THOMSON-CSF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98749668
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque THOMROUTE

Déposée le 15 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THOMROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/PC - France.

La marque THOMROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOMROUTE est expirée depuis le 15 septembre 2008.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON-CSF (Société Anonyme) - 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France - SIREN 552059024


Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/PC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Dispositif de détection automatique d'incidents sur voie rapide.