Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THOMLITE
THOMSON-CSF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94526203
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2004

Présentation de la marque THOMLITE

Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THOMLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 26 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Eve BOUJAC THOMSON-CSF/SCPI - France.

La marque THOMLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOMLITE est expirée depuis le 24 juin 2004.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON-CSF (Société Anonyme) - 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France - SIREN 552059024


Mme Eve BOUJAC THOMSON-CSF/SCPI - France


Publication - Publication au BOPI 1994-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Republication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

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