Déposée le 29 juin 1993 par la société THOMSON-CSF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THOMCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la société THOMSON-CSF domicilié(e) 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève VU THANH THOMSON-CSF SCPI - France.
La marque THOMCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-CSF - 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 552059024
Geneviève VU THANH THOMSON-CSF SCPI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170906 - Publication au BOPI 1994-03-28
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371855 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357834 - Publication au BOPI 2002-10-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Appareils, dispositifs, organes et instruments électriques, électromagnétiques, électrostatiques, électroniques, optiques, optoélectroniques; scientifiques; nucléaires; de télécommunication, notamment par voie hertzienne; de physique, de chimie; de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinéma; de téléphonie et de radiotéléphonie; de télétranscription; de génération, de détection, d'amplification, modulation, de transmission par réseaux cablés; d'enregistrement, de reproduction de sons, d'images ou de données; de mesure, de calcul, de programmation électronique, de traitement de l'information; de signalisation; de secours; de commande, de télécommande, de régulation, d'avertissement; d'automation; d'enseignement; caméras, récepteurs et émetteurs de modulation de fréquence, de télévision; amplificateurs, antennes; antennes radioélectriques et leurs composants associés; appareils de réception satellites; appareils de détection, notamment par ondes électromagnétiques; radars, sonars et lidars; satellites non habités et sondes spatiales; stations de poursuite de satellites, à savoir stations de faisceaux hertziens comportant une coupole et une antenne;appareils scientifiques de laboratoire; fils et câbles électriques.Constructions et réparation, dans le domaine notamment de l'installation et la maintenance d'appareillages de télécommunications; implantation et équipement de stations émettrices ou réceptrices de signaux ou de données par voie hertzienne; construction et entretien de centraux et de réseaux téléphoniques ou radiotéléphoniques.Communication; émission, réception, transmission des données ou d'informations, notamment par voie hertzienne et par moyens électroniques ou optoélectroniques; communications télégraphiques; téléphoniques ou radiotéléphonqiues; télétransmission de messages ou de signaux; télescription.Travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires), établissement de plans et de projets, réalisation d'études, notamment dans le domaine des télécommunications; travaux de laboratoire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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