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Marques déposées par la société THOMSON-CSF
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THOM.C.A.T.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THOM.C.A.T.
THOMSON-CSF

Numéro de dépôt :
1240822
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque THOM.C.A.T.

Déposée le 13 juillet 1983 par la société THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THOM.C.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THOMSON-CSF domicilié(e) 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX (dossier no 2020999) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

La marque THOM.C.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THOM.C.A.T. est expirée depuis le 13 juillet 2003.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON-CSF - 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX (dossier no 2020999) - France - SIREN 552059024


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1993 n°2020999 - Publication au BOPI 1993-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 28 septembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48100 - Publication au BOPI 1990-09-28

Appareils électroniques de mesure, notamment pour équipements et dispositifs de télévision ou de transmission de données.