Déposée le 5 janvier 1979 par THOMSON-CSF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THOMSON-CSF domicilié(e) (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France.
La marque TC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-CSF - (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032
Composants électriques ou électroniques et notamment semiconducteurs ainsi que leurs éléments constitutifs;organes, dispositifs, ensembles ou sous-ensembles électriques ou électroniques comportant ou constitués par des dispositifs à semi-conducteurs;diodes, photodiodes, transistors, phototransistors, redresseurs, cellules à conductivités alternés, cellules photovoltaïques, commutateurs, circuits intégrés, circuits imprimés, thyristors, régulateurs et transformateurs de tension;appareils, instruments, éléments, accessoires ou pièces détachées électriques, électromagnétiques, électrostatiques, électroniques, optoélectroniques;radioélectriques;scientifiques;de téléphonie, de télécommunication, de télétransmission, de télévision;de photographie, de cinématographie, de télécinéma;de calcul;de physique, de chimie;de mesurage, de pesage;de signalisation, de contrôle, de régulation;de secours ou d'alarme;d'enseignement;d'enregistrement, de génération et de reproduction de données de sons et d'images;de détection, d'amplification, de modulation;conducteurs électriques et notamment fils et câbles isolés.Constructions et réparations, dans le domaine notamment des semiconducteurs;installation, équipement, mise en service, maintenance, de centres de production destinés notamment à la fabrication de semiconducteurs ou d'ensembles comportant des dispositifs à semiconducteurs.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires);établissement de plans, réalisations de projets et d'études, notamment dans le domaine des semiconducteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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